Mentions Légales

1. Informations Légales

Éditeur du Site

Raison sociale : AppartParis SARL

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Capital social : 10 000 €

SIRET : XXX XXX XXX XXXXX

RCS : Paris B XXX XXX XXX

TVA Intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX

Siège Social

AppartParis SARL
[Adresse complète]
75000 Paris
France

Contact

Téléphone : 01 85 65 85 85

Email : contact@appartparis.fr

Directeur de la Publication

Jean Dupont, Gérant

Carte Professionnelle

Numéro : CPI XXXX XXXX XXXX XXXX

Délivrée par : CCI de Paris Île-de-France

Activité : Transactions sur immeubles et fonds de commerce (T)

Garantie Financière

Organisme : GALIAN Assurances

Adresse : 89 rue de la Boétie, 75008 Paris

Montant : 120 000 €

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Assureur : [Nom de l'assureur]

Adresse : [Adresse de l'assureur]

Couverture géographique : France métropolitaine

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive d'AppartParis SARL ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'AppartParis.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

AppartParis s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, AppartParis ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, AppartParis décline toute responsabilité :

5. Liens Hypertextes

Le site AppartParis.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. AppartParis n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site AppartParis.fr nécessite l'autorisation préalable écrite d'AppartParis.

6. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas fonctionner correctement.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

9. Médiation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez recourir à un médiateur de la consommation en cas de litige.

Médiateur : [Nom du médiateur]

Site web : [URL du médiateur]

10. Crédits

Conception et réalisation : AppartParis

Crédits photos : AppartParis, Pexels, Unsplash